Marque expirée - Marque en non vigueur
Vacances de charme
Numéro de dépôt :
3698219
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
Présentation de la marque Vacances de charme
Déposée le 10 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Vacances de charme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vacances de charme »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vacances de charme est expirée depuis le 10 décembre 2019.
Vacances de charme a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20